bbc-expertise053001.jpg
La Société
Mentions Légales
Contactez-nous
Nos Savoir Faire
Certificats C2E
Formations
Plan du site
Label BBC
Les CEE
Résidentiel
Co-Propriété
Tertiaire
ACCUEIL
Formations

Propriété intellectuelle

Le présent site est une œuvre dont Therm-EcoBat / BBC-Expertise est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, dessins, images, séquences animées sont la propriété de BBC-EXPERTISE SAS ou de tiers autorisés par SAS BBC-EXPERTISE à les utiliser. Toute reproduction sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Therm-EcoBat constitue un délit de contrefaçon.

 

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable écrite de SAS BBC-EXPERTISE. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez prendre contact avec le Responsable du site. SAS-EXPERTISE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte depuis le présent site, ou en direction du présent site.

 

Informations sur les produits

Le présent site constitue une présentation générale des services Therm-EcoBat distribués en France Métropolitaine. SAS BBC-EXPERTISE se réserve à tout moment et sans préavis le droit de modifier toute information figurant dans le présent site internet, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la société SAS BBC-EXPERTISE.

Les informations sur les services correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de SAS BBC-EXPERTISE. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

 

Données personnelles

Les informations que vous nous communiquez et notamment celles que vous donnez lors de l'inscription, qui concernent vos références et vos centres d'intérêt sont utilisées pour vous proposer des produits et services adaptés à vos besoins. Elles sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information ou de contact commercial. Elles sont exclusivement destinées à Therm-EcoBat, à des fins d'enquête, d'analyses, opérations commerciales et de marketing. Elles sont confidentielles et conservées exclusivement par Therm-EcoBat.

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Informations générales :
BBC-Expertise
338b, rue Sadi Carnot
38140 Rives
04 76 37 52 38
SASU au capital de 12.000 euros
RC 527 868 038 00011 GRENOBLE


 Responsable du site : Jean Paul Spangenberg

Mentions légales