Mentions Légales
Editeur du site : Jean Paul SPANGENBERG
Société exloitante :
Dénomination : BBC-EXPERTISE SAS
Capital sociale : 12.000 €
Siège social : 338b, rue Sadi CArnot - 38140 Rives
Siret : 527 868 038 00029
Propriété intellectuelle
Le présent site est une œuvre dont Therm-EcoBat / BBC-Expertise est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, dessins, images, séquences animées sont la propriété de BBC-EXPERTISE SAS ou de tiers autorisés par SAS BBC-EXPERTISE à les utiliser. Toute reproduction sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Therm-EcoBat constitue un délit de contrefaçon.
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable écrite de SAS BBC-EXPERTISE. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez prendre contact avec le Responsable du site. SAS-EXPERTISE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte depuis le présent site, ou en direction du présent site.
Informations sur les produits et services
Le présent site constitue une présentation générale des services de BBC-EXPERTISE distribués en France Métropolitaine. BBC-EXPERTISE se réserve à tout moment et sans préavis le droit de modifier toute information figurant dans le présent site internet, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de la société BBC-EXPERTISE.
Les informations sur les services correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de BBC-EXPERTISE. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Données personnelles
Les informations que vous nous communiquez et notamment celles que vous donnez lors de l'inscription, qui concernent vos références et vos centres d'intérêt sont utilisées pour vous proposer des produits et services adaptés à vos besoins. Elles sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information ou de contact commercial. Elles sont exclusivement destinées à BBC-EXPERTISE SAS, à des fins d'enquête, d'analyses, opérations commerciales et de marketing. Elles sont confidentielles et conservées exclusivement par BBC-EXPERTISE SAS.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.